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Marques déposées par la société ORTAS
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LES VIGUIERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VIGUIERS
ORTAS, Société coopérative d'intérêt collectif agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3116294
Date de dépôt :
06/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2021

Présentation de la marque LES VIGUIERS

Déposée le 6 août 2001 par la société ORTAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VIGUIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la société ORTAS domicilié(e) Route des Princes d'Orange - 84110 - RASTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 816 941 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury Bât 2.9 – 1o E, 1330, rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France.

La marque LES VIGUIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VIGUIERS est expirée depuis le 6 août 2021.

ORTAS a également déposé les autres marques suivantes : L'EPISCOPAL , L'EPISCOPALE


ORTAS, Société coopérative d'intérêt collectif agricole à responsabilité limitée - Route des Princes d'Orange - 84110 - RASTEAU - France - SIREN 498816941


GPI & Associés - EuroParc de Pichaury Bât 2.9 – 1o E, 1330, rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Inscription le 18 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554083 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-18

Renouvellement sans limitation le 1 août 2011 n°2477121 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-01

Vins AOC. Cotes du Rhône. Côtes du Rhône Villages. Rasteau Côtes du Rhône Village.